Éditeur du site
Le site soireeintime.fr est édité par :
- Raison sociale : Soirée Intime
- Forme juridique : Entreprise individuelle (Auto-entrepreneur)
- Siège social : 67200 Strasbourg, France
- Numéro SIREN : 943 539 254
- Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
- Régime TVA : Franchise en base de TVA — Article 293 B du CGI (TVA non applicable)
- Email : contact@soireeintime.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site soireeintime.fr est le responsable de l'entreprise individuelle Soirée Intime.
Contact : contact@soireeintime.fr
Hébergeur
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- Société : Shopify Inc.
- Adresse : 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
- Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. Le médiateur retenu est le CM2C (Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice) :
- Site : www.cm2c.net
- Email : cm2c@cm2c.net
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour tout litige relatif à un achat en ligne, vous pouvez également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.